b. 1. L’Association Belge de Football en salle (A.B.F.S.) organise chaque saison une compétition nationale, dénommée “Coupe de Belgique”, et cela, aussi bien pour les équipes masculines que féminines. Cette compétition se déroule par élimination directe en une seule rencontre jusqu’à la finale incluse.

L’organisation de cette compétition pour des équipes féminines, en cas d’un petit nombre de participants, peut être faite sous une autre forme, sur décision du Comité Exécutif National.

2. La Coupe de Belgique est dotée d’un challenge, qui est remis annuellement, au club vainqueur de la finale, et doit être renvoyé au secrétaire de la Commission Sportive Nationale (C.S.N.) par les soins et aux frais dudit club, 30 jours au moins avant la finale de la saison suivante.

Ce challenge reste la propriété de l’A.B.F.S.

3. Le vainqueur de la Coupe de Belgique reçoit un diminutif du challenge.

Les joueurs et 3 délégués officiels des deux clubs finalistes ainsi que les arbitres, reçoivent des médailles. Le diminutif et les médailles sont offerts par l’A.B.F.S.

4. La Coupe de Belgique est organisée et administrée, à tous les stades par le Comité Exécutif National (C.E.N.), qui délègue ses pouvoirs à la C.S.N., qui prendra, en son sein, toutes mesures ou dispositions spéciales utiles.

Il appartient à la Commission Sportive Nationale :

a. d’élaborer le calendrier des rencontres;

b. de procéder au tirage au sort pour la désignation des adversaires aux différents tours de la coupe;

c. de statuer en première instance sur tout litige ou rapport d’arbitre relatif à l’organisation et au résultat d’un match.

5. Doivent obligatoirement prendre part à la Coupe de Belgique :

a. tous les clubs qui jouent le championnat national de la nouvelle saison, sauf ceux qui ont été déclarés forfait général, dissous ou exclus des compétitions nationales.

b. 60 clubs maximum des divisions provinciales, 30 maximum désignés à cette fin par la Ligue Francophone de Football en Salle (L.F.F.S.) et 30 maximum par la Vlaamse Zaalvoetbalbond (V.Z.V.B.). Ce nombre peut être réduit par chaque Ligue à un nombre inférieur à 30 clubs lorsque le nombre de clubs volontaires n’est pas atteint.

c. les clubs féminins qui ont confirmé leur participation par l’intermédiaire de leur secrétariat provincial et secrétariat général de leur ligue.

Seules les équipes qui participent à des championnats officiels nationaux, régionaux et/ou provinciaux, donnant lieu à des montées et descentes, peuvent participer à la Coupe de Belgique. Les équipes participantes à un championnat “Ligue” ou “Entité” (plus d’une équipe “A” inscrite sous le même numéro de matricule) ne sont pas admises.

Pour leurs matchs joués à domicile, ces clubs doivent disposer d’une salle conforme aux normes imposées par les règlements des compétitions nationales.

Les noms des clubs participants et les coordonnées de leurs correspondants qualifiés (CQ) doivent être communiqués par les ailes à la C.S.N., au plus tard le 15 mai de la saison précédente.

Après cette date aucune modification ou aucun remplacement ne peut plus être effectué.

Les clubs des divisions provinciales qui participent à la Coupe de Belgique sont sous la juridiction du C.E.N. et des commissions nationales, uniquement pendant leur participation à la Coupe de Belgique.

Les statuts et règlements de l’A.B.F.S. leur sont applicables.

Pour toute information à ce sujet, ils doivent s’adresser à leur aile ou leur province.

Le montant du droit de participation est déterminé annuellement par le C.E.N. avant le 1er mai de chaque année (Voir annexe A).

Un club national ou provincial, inscrit pour la coupe, qui ne prend pas part pour cause de dissolution, fusion ou interdiction ne doit pas payer le droit de participation.

Dans ce cas un forfait lors du tour préliminaire (club provincial) ou lors du 1er tour (club national) est prononcé, mais l’amende de forfait n’est pas appliquée.

Le droit de participation et les amendes des clubs des divisions provinciales doivent être payés globalement par les ailes, après présentation d’une pièce justificative, établie par le trésorier national.

6a. Un club qui déclare forfait pour une rencontre - sauf en cas de force majeure ou en application des prescriptions prévues au point 5 (avant-dernier alinéa ci-dessus) - est pénalisé comme prescrit à l’Art. 84.1 du Règlement Organique National et de l’exclusion de participation à la Coupe de Belgique de la saison suivante.

6b. Un club qui déclare forfait pour la finale - sauf en cas de force majeure - sera pénalisé des sanctions prévues à l’art. 84.1 du Règlement Organique National; d’une amende supplémentaire (voir O.R., art. 87-1.6.2.3.1) au profit de l’A.B.F.S. pour conduite antisportive;

- du remboursement des frais d’organisation dûment justifiés;

7. La Coupe de Belgique comprend les stades ci-après :

7a. Les clubs de Division 1 Nationale n’intègrent la Coupe de Belgique qu’aux 1/16es de  finales. Les tours précédents, et éventuel tour préliminaire, sont organisés en fonction du nombre de participants afin d’arriver à ce stade à 32 équipes, vainqueurs des 32ème de finales et équipes de Division 1 comprises.

Au tour préliminaire et au premier tour, le tirage au sort sera effectué par groupes géographiques afin d’éviter les trop longs déplacements. Les 14 clubs de 1ère division nationale sont incorporés en 16e de finale.

En ce qui concerne la Coupe de Belgique Dames, les équipes exemptées du tour préliminaire éventuel sont désignées par tirage au sort parmi les équipes inscrites. Le nombre de tours est fonction du nombre d’équipes inscrites.

Le tirage au sort complet est effectué en juin/juillet. Le calendrier complet résultant de ce tirage sera communiqué aux clubs avant le 20 juillet de chaque saison.

7b. La finale est organisée annuellement, sous le contrôle du C.E.N. et dans le respect du cahier des charges.

8. Le club dont le nom sort le premier de l’urne lors du tirage au sort est considéré comme équipe visitée et, jusqu’aux demi-finales comprises, a donc le choix de la salle où la rencontre sera jouée. Dès le tirage au sort, les clubs recevront de la C.S.N. la liste du tirage au sort (voir art. 7a. ci-dessus) et pourront savoir pour chaque tour, en cas de qualification, s’ils seront désignés comme club visité et le cas échéant prendre une option sur la salle, aux dates fixées au calendrier de la coupe.

Les clubs sont autorisés à modifier l’ordre du tirage au sort, à condition que le club qui en premier lieu était considéré comme club visité, notifie par lettre recommandée l’accord des deux clubs, dûment daté et signé, au moins quinze jours calendrier avant la date de la rencontre, à la C.S.N. Dans ce cas les formalités prévues à l’article 19 ci-dessous doivent être remplies par le nouveau club visité.

L'équipe qui en tant qu'équipe visitée par tirage au sort a quatre (4) jours ouvrables pour confirmer qu'elle dispose bien de la salle à la date prévue pour la rencontre. Si cela n'est pas le cas, l'avantage d'être équipe visitée va automatiquement à l'adversaire qui lui aussi dispose alors de quatre (4) jours ouvrables pour confirmer au secrétaire C.S.N. qu'il a une salle disponible à la date prévue. Si aucune des deux équipes ne peut répondre à cette condition, dans les délais impartis, la C.S.N. prendra une décision qui sera alors sans appel. Un club qui doit être opposé à un adversaire qui est déclaré forfait général, qui est exclu de participation aux compétitions nationales ou qui se désiste, est qualifié d’office pour le tour suivant.

Tarifs : Voir R.O. – Article 87.6.

Indemnité d’arbitrage : Voir R.O. – Article 50.5.

9b. Les rencontres des 1/2 Finales et Finales sont dirigées par deux arbitres, dont un des deux a le titre d’ « arbitre principal ». Les tâches administratives lui incombent. Il sera secondé dans sa mission par le deuxième arbitre.

9c. En ce qui concerne la finale, l’A.B.F.S. prend tous les frais à charge, sauf les frais de déplacements des équipes finalistes. C’est entre autres, le cas pour :

- la location de la salle;

- les affiches, les cartes d’invitation, la publicité, etc.

Les frais d’arbitrage sont à charge de l’A.B.F.S.

10. Les organisateurs de la finale sont autorisés à demander un droit d’entrée, la taxe fédérale n’étant pas due. Les membres des organes nationaux, des comités exécutifs des ailes, ainsi que les arbitres nationaux pratiquants ont droit à l’entrée gratuite sur présentation de leur carte de légitimation.

Eventuellement, ils pourront être obligés par les organisateurs de signaler dans un délai fixé leur présence à la rencontre.

Dans ce cas, un communiqué dans l’ABFS - INFO et dans les P.V. des organes nationaux précisera les formalités à remplir.

11. Les organisateurs sont tenus de respecter rigoureusement les dispositions prévues concernant les sponsors de l’A.B.F.S.

Ces dispositions seront communiquées aux organisateurs par le secrétaire général de l’A.B.F.S. dans le mois qui suit le choix de l’organisateur par le C.E.N.

12. La conclusion d’une rencontre amicale ou la promesse de participer à un tournoi amical ne peuvent entrer en ligne de compte pour remettre une rencontre de la Coupe de Belgique.

13. Les prescriptions de l’article 79.4 du Règlement Organique National concernant la priorité des rencontres des différentes compétitions sont d’application.

14. Par dérogation à l’article 29 du Règlement Organique National, le délai prévu pour les plaintes, appels ou évocations est reporté à deux jours ouvrables pour toutes les rencontres de la Coupe de Belgique. Par dérogation à l’article 32, point 2, du Règlement Organique National, les instances compétentes peuvent convoquer les parties appelées à comparaître 24 heures avant le jour auquel leur cas sera traité.

Si nécessaire, les instances compétentes sont obligées d’appliquer une procédure d’urgence (Cf. R.O. Art. 29 – 2ème exception et 32.1 – 2ème alinéa).

15. Lorsqu’une réclamation, portant sur des faits d’ordre sportif ou sur la qualification d’un joueur est jugée recevable et reconnue fondée sur le plan sportif et que le résultat du match est réformé, le club succombant est remplacé au tour suivant par le club ayant obtenu gain de cause.

16. Lorsqu’une réclamation portant sur une erreur commise par l’arbitre dans l’application des “Règles du Jeu” est jugée recevable et reconnue fondée et que cette erreur a faussé le résultat du match acquis à la fin du temps réglementaire la rencontre est rejouée à une date fixée par la C.S.N. aux frais de l’A.B.F.S.

17. a. Si, jusqu’aux 1/2 finales comprises, les deux équipes terminent à égalité après le temps réglementaire d’une rencontre (2 x 25’), elles seront départagées au tir des coups de pied de réparation, comme il est stipulé aux “Règles du Jeu” (règle 13 et instructions concernant “le mode de tir de coups de pied depuis le point de réparation e.a. compétition de coupe ou départage éventuel”).

c. Qualification pour le tour suivant à décider en Coupe se disputant en match aller et retour suite à une décision du C.E.N. : Cf. article 27.

d. Lors de la finale, si les deux équipes sont à égalité à l’issue du temps réglementaire, deux prolongations de cinq minutes chacune seront jouées, avec changement de camp. Le choix des camps et du coup d’envoi sera tiré au sort. Si l’égalité subsiste, il faut recourir aux tirs de coups de pied de réparation, comme prévu au paragraphe a.

e. La finale de coupe se disputera en 2 x 30 minutes.

18. En cas d’erreur d’arbitrage pendant les tirs des coups de pied de réparation dont il est question à l’article 17, le résultat de la rencontre ne sera ni annulé, ni modifié, vu que les tirs de ces penalties ne se déroulent pas pendant la durée réglementaire d’une rencontre. Dans l’éventualité envisagée, l’instance compétente lui substitue un tirage au sort.

19. La C.S.N. établit le calendrier et le communique aux clubs. Les rencontres sont obligatoirement jouées aux dates réservées aux matchs de Coupe dans le calendrier - à l'exception des rencontres dont il est question dans l'article 20 ci-dessous - et débuteront au plus tôt à 20h00 et au plus tard à 22h15.

a. Si le club visité ne dispose pas d'une heure de salle le vendredi indiqué mais dispose d'une heure ailleurs (endroit proche), la rencontre se disputera dans cette salle. Le club visité remplira dans ce cas les formalités administratives décrites ci-dessous.

b. Si le club visité ne dispose ni d'une heure de salle chez lui ni ailleurs (endroit proche) et que le club visiteur dispose d'une heure de salle le vendredi indiqué, la rencontre est inversée. Dans ce cas, toutes les prérogatives du club visité incombent au club qui joue à domicile.

c. Si aucune des deux équipes ne dispose d'une heure de salle le vendredi indiqué, la rencontre pourra être jouée un autre jour suivant les modalités stipulées dans l'article 20 ci-dessous.

La C.S.N. est seule compétente pour prendre une décision en la matière.

Remarques :

1. Formalités administratives à remplir par le club visité :

- L'exemplaire blanc, dûment complété, du formulaire fourni par C.S.N. doit être envoyé par lettre normale au secrétariat de la C.S.N. et l'exemplaire jaune au club adverse, également par lettre normale, et ceci 10 (dix) jours minimum avant la date de match fixée par la C.S.N.

- En cas d'exception et de non déroulement d'une rencontre à la date déterminée (voir Art. 20), le club visité est obligé de joindre au formulaire blanc le document pour accord reçu par recommandé et signé par le c.q. du club adverse. Les obligations administratives concernant l'annonce de la rencontre restent d'application. Le club adverse et le secrétariat de la C.S.N. doivent être prévenus par écrit :

a. minimum 10 jours avant la nouvelle date de match si celui-ci se joue avant la date initialement fixée par la C.S.N.

b. minimum 10 jours avant la date initialement prévue par la C.S.N. si celui-ci se dispute après cette date.

2. Dans le cas où le club visité ne remplit pas ces formalités administratives, le club adverse peut demandé à la C.S.N., par écrit, la qualification automatique pour le tour suivant.

3. En cas de modification de l'ordre du match prévu au calendrier de la Coupe, les formalités doivent être remplies par le nouveau club visité (Voir Art. 8).

20. Dans le cas où aucune des deux équipes ne disposent d'une heure de salle à la date (vendredi) prévue, la C.S.N. peut, par dérogation aux prescriptions prévues par l'article 19, accepter le déroulement de la rencontre à une autre date si les conditions suivantes sont remplies :

1) La rencontre déplacée doit être disputée dans un laps de temps situé à huit (8) jours calendrier avant ou après la date fixée initialement dans le calendrier de la coupe. Un club ne peut pas refuser de jouer une rencontre dans cette période, sous peine de forfait, si celle-ci est fixée un lundi, mercredi ou vendredi. La C.S.N. peut accorder une autre dérogation en cas de circonstances exceptionnelles.

2) Cette nouvelle date doit être annoncée par courrier normal et dans les délais prévus à la C.S.N. et au club adverse, conformément à l'Art. 19.

Remarques.

Si les clubs n'arrivent pas à se mettre d'accord et que la règle ci-dessus n'est pas respectée, la rencontre doit avoir lieu à la date et dans l'ordre fixés au calendrier de la Coupe.

Un club qui ne s'aligne pas à la date fixée ou à la date de substitution est pénalisé de la perte du match par forfait et de l'amende dont les montants et les dispositions sont prévus à l'article 84.1 du R.O. National.

21. En cas de contestation sur l’application des délais imposés par le présent règlement, la date postale figurant sur l’enveloppe de l’envoi fera foi.

22. Si, à cause des circonstances exceptionnelles ou imprévisibles les formalités concernant l’organisation de la rencontre ne peuvent être remplies dans les délais imposés, la C.S.N. est autorisée, après examen, de prendre des mesures spéciales. Dans ce cas les décisions de la C.S.N. sont sans recours.

23. En cas de contestation entre les deux clubs (p.ex. possibilité de jouer, détermination de la date ou de l’heure de début de match, difficultés de déplacement, disposition d’une salle) la C.S.N. tranchera en première et dernière instance en ce qui concerne l’organisation de la rencontre.

24. Les arbitres sont désignés par la Commission Centrale d’Arbitrage (C.C.A.). Cette désignation peut être faite de commun accord avec la Commission Provinciale d’Arbitrage (C.P.A.). A partir des ½ finales, la C.C.A. désigne d’office un second arbitre. Pour les matchs avant les ½ finales, un club peut demander à la C.C.A. de désigner un second arbitre. Cette demande doit parvenir au secrétariat de la C.C.A. au moins 8 jours avant la date prévue de la rencontre. Dans ce cas, en dérogation à l’article 9 ci-dessus, les frais de déplacement et l’indemnité de ce second arbitre sont à charge du club demandeur.

Les frais d’arbitrage (Annexe A) sont indiqués sur la feuille d’arbitrage. Ils doivent être payés discrètement avant le début de la rencontre. Les arbitres signent pour acquit sur la feuille d’arbitrage.

25. Dès la fin de la rencontre, et au plus tard à 24.00 heures le jour de celle-ci, le club visité doit communiquer téléphoniquement le résultat de la rencontre au secrétariat de la C.S.N.

Envoi des feuilles d'arbitrage : Voir R.O., art. 73.3.

26. Si un club d’une des divisions provinciales gagne la finale de la Coupe de Belgique il est qualifié d’office pour l’édition suivante. Une place lui sera réservée, par l’aile à laquelle il appartient, dans le quota des 30 qui lui est attribué.

27. Si suite à une décision du C.E.N. la qualification pour un tour suivant est décidée à l’issue de rencontres aller et retour, le club qui à l’issue des rencontres aller et retour a inscrit le plus grand nombre de buts est qualifié . En cas d'égalité de victoire et de buts marqués, le vainqueur sera déterminé sur base du plus grand nombre de buts marqués sur le terrain de l'adversaire. Si l'égalité subsiste, il sera procédé au tir des coups de pied de réparation (Cf. Règle de Jeu 13, Art. 3).

Cependant, au cas où une des deux équipes déclarerait forfait pour le match aller tenant compte de l’art. 6.a ci-dessus la rencontre du match retour sera automatiquement annulée et l’adversaire est qualifié pour le tour suivant.

Au cas où une des deux équipes déclarerait forfait pour le match retour, tenant compte de l’art. 6.a ci-dessus, l’adversaire est automatiquement qualifié pour le tour suivant, quel que soit le résultat du match aller.

28. Toutes les prescriptions des règlements de l’A.B.F.S. sont applicables à la Coupe de Belgique pour autant qu’elles ne soient pas en opposition avec les clauses spéciales du présent règlement.

29. Tous les clubs participants, nationaux et provinciaux, peuvent inscrire 10 joueurs sur la feuille d'arbitrage.

30. Pour les rencontres programmées en matchs aller/retour, si un club déclare forfait ou est déclaré forfait par la Commission compétente, l'adversaire est d'office qualifié pour le tour suivant.

Si ces faits se déroulent lors du match aller, le match retour n'aura d'office pas lieu.

31. Les règles de jeu spécifiques à la Nationale (carte bleue et table officielle) sont d’application lors de l’ensemble de la Compétition et s’appliquent également aux équipes régionales et/ou provinciales participantes.

DUREE D'ATTENTE :

Une durée d'attente de 15 minutes est prévue pour débuter une rencontre.

Cette durée est également d'application pour les clubs provinciaux participant à la Coupe de

Belgique.